Marque enregistrée - Marque en vigueur

DISTORSION SELFIQUE TRANSITOIRE
Monsieur Gilles DELCOURT

Numéro de dépôt :
4587164
Date de dépôt :
03/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2029
DISTORSION SELFIQUE TRANSITOIRE de Gilles DELCOURT

Présentation de la marque DISTORSION SELFIQUE TRANSITOIRE

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2019 par monsieur Gilles DELCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DISTORSION SELFIQUE TRANSITOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est monsieur Gilles DELCOURT domicilié(e) 28 côte de l'HORMET - 69110 - STE FOY LES LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles DELCOURT domicilié(e) 28 côte de l'HORMET - 69110 - STE FOY LES LYON - France.

La marque DISTORSION SELFIQUE TRANSITOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4587164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTORSION SELFIQUE TRANSITOIRE arrivera à expiration en date du 3 octobre 2029.

Gilles DELCOURT a également déposé les autres marques suivantes : APEI , CYBERSON , DST


Monsieur Gilles DELCOURT - 28 côte de l'HORMET - 69110 - STE FOY LES LYON - France


Monsieur Gilles DELCOURT - 28 côte de l'HORMET - 69110 - STE FOY LES LYON - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son.